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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CULTIVA
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FUMIER D'AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMIER D'AUTREFOIS
S.A. CULTIVA

Numéro de dépôt :
3271637
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
FUMIER D\'AUTREFOIS de CULTIVA

Présentation de la marque FUMIER D'AUTREFOIS

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) CULTIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUMIER D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTIVA domicilié(e) 14, Rue J. Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVA domicilié(e) 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France.

La marque FUMIER D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMIER D'AUTREFOIS est expirée depuis le 27 janvier 2014.

CULTIVA a également déposé les autres marques suivantes : NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER , ECO-TERRE , COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. , JARDITERRE , NATURA-FRANCE , PAILLIS-FERTILISATEUR , PAILLIS-COLOR , PAILLIS-BOIS


S.A. CULTIVA - 14, Rue J. Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


CULTIVA - 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613195 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613194 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

– traitement et valorisation des déchets verts – amendement organiques. Fertilisant. – transformation des produits agricoles d'autrui.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.